Réglement d'ordre intérieur de l'association

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Le règlement Interne de l'association a été validé par l'AG du 30/03/03

TITRE Ier. - Généralités

Article 1er. Conformément aux articles 7, 30 et 31 des statuts de l'a.s.b.l., Alter-NativeS se dote du présent règlement d'ordre intérieur. Pour rappel, ces articles précisent :

- qu'un règlement d'ordre intérieur sera présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

- que tout membre de l'association est censé avoir pris connaissance des statuts et du règlement d'ordre intérieur et y donner son adhésion pleine et entière. Le règlement d'ordre intérieur est disponible au siège social de l'association et sur demande au conseil d'administration.

- que le mode d'admission des membres adhérents sera précisé dans ce règlement.

TITRE II. - Mode d'admission des membres adhérents

Art. 2. Est considéré comme membre adhérent toute personne qui est en ordre de cotisation.

Art. 3. La cotisation annuelle est fixée à 15 € par personne ou 20 € par couple.

Art. 4. Un nouveau membre s'inscrivant en octobre, novembre ou décembre sera considéré en ordre de cotisation pour l'année qui suit.

TITRE III. - Droits et obligations des membres adhérents

Art 5. Les membres adhérents ont droit à :

- participer gratuitement ou avec de fortes réductions à toutes les activités organisées par Alter-NativeS (réunions d'échange, conférences, journée découverte des préparations à la naissance, etc).
- être conviés (par e-mail ou à défaut par courrier) aux réunions pléniaires et y donner un avis sur les projets (activités, organisation interne, soutien d'initiatives en rapport avec la naissance, etc) et participer à des groupes de travail.
- recevoir (par e-mail ou à défaut par courrier) le compte-rendu des réunions internes de l'association.
- s'exprimer sur le forum du site Internet.

Art. 6. Tout membre de l'association doit prendre connaissance et adhérer à la philosophie de l'association. Cette philosophie fait l'objet d'un document séparé disponible au siège de l'association et sur son site Internet.

Art. 7. En cas de désaccord avec cette philosophie, le membre mettra fin de son plein gré à son adhésion à l'association ou pourra être exclu par l'assemblée générale conformément à l'article 9 des statuts de l'a.s.b.l., sans pouvoir prétendre au remboursement de sa cotisation.